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Conditions générales de ventes
Toute commande d’un produit figurant sur le site marchand « rucheorientale.fr » suppose la consultation préalable des présentes conditions générales.
Article 1 : Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site www.rucheorientale.fr
Article 2 : Commande
Nous nous engageons à accepter votre commande dans les termes des présentes conditions générales de vente dès que votre paiement est en « paiement accepté »
Nous vous prions de noter que nous répondrons à votre commande dans la limite de nos stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs. Lors de votre commande, nous vous informons de la disponibilité de produits que vous souhaitez acquérir. Néanmoins si en dépit de notre vigilance les produits s’avèrent indisponibles temporairement (rupture de stock, réédition…) après votre commande, nous vous en informerons par e-mail et vous rembourserons ou renverrons le(s) produit (s). Si les produits s’avèrent indisponibles définitivement (épuisement du stock, ouvrages non réédités…) après commande, nous annulerons automatiquement votre commande et vous en informerons par e-mail.
En confirmant votre commande, vous acceptez l’intégralité des présentes conditions générales de vente, mises à votre disposition sur le site et reconnaissez en avoir une parfaite connaissance, renonçant de ce fait à vous prévaloir de tout document contradictoire, et notamment de vos propres conditions générales d’achat, l’acte d’achat entrainant acceptation de ces conditions générales de vente. Cette confirmation ainsi que l’ensemble des données que nous aurons enregistrées contribueront la preuve de nos transactions.
Des articles à paraître sont proposés sur le site www.rucheorientale.fr en précommande. Ils sont expédiés dès que possible par nos soins.
www.rucheorientale.fr ne pourra être tenu responsable d’un éventuel retard de commercialisation.
Article 3 : Prix
Les prix indiqués en euros sont réputés nets, hors frais de port. Ceux exprimés en devises autres que l’euros sont donnés à titre purement indicatif. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l’enregistrement de la commande.
Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais nous nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande.
Tous nos prix sont définis en euros et en suivant les règles communautaires et en utilisant le taux officiel de conversion de 1 euro= 6,55957 francs français, et en arrondissant à 2 décimales le prix unitaire TTC en francs français.
Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables. Pour toute livraison extérieure à la France métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.
Article 4 : Paiement
Le règlement de vos achats s’effectue : par carte bancaire ou privative. Nous acceptons la Carte Bleue, carte visa et Eurocard /Mastercard via un module de paiement. Il faudra indiquer dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL), le numéro de votre carte, ainsi que sa date d’expiration.
Par PayPal, nous enverrons votre commande une fois le paiement reçu (si votre paiement est différé vous recevrez votre commande seulement au moment où la somme sera débloquée).
Article 5 : Livraison
Les colis vous sont envoyés via Chronopost, Colissimo ou Mondial Relay
www.rucheorientale.fr ne se porte pas responsable en cas de perte de colis, de vol, de casse, d’un produit manquant, ou du retard d’une livraison (nous nous efforçons d’envoyer le colis dans les meilleurs délais, vous pouvez également suivre l’état de votre colis à l’aide du mail que nous vous envoyons après avoir passé votre commande)
Nous ne sommes pas responsables en cas de mauvaise adresse stipulée de votre part lors de votre commande. S’il faut renvoyer le colis les frais de port seront à votre charge.
Si vous recevez votre colis dans un mauvais état apparent, refusez-le et émettez une réserve afin que vous puissiez porter réclamation et réclamer une indemnisation auprès du transporteur
Article 6 : Droit de rétractation et remboursement
Sans préjudice des dispositions légales relatives à la conformité des produits, le client dispose d’un délai de 15 jours à compter de la réception du ou des produit(s) commandé(s) pour exercer son droit de rétractation auprès de Ruche Orientale.
Pour exercer son droit, le client doit retourner à ses frais, le ou les produit(s) :
Non utilisé(s)
Avec leurs emballages propres et intacts
Nous nous réservons le droit de refuser un remboursement si l’une de ces conditions ci-dessus n’est pas respectée.
Si le produit est cassé, perdu, volé ou détérioré par le transporteur lors du renvoi nous ne sommes pas responsables.
Le remboursement du ou des produit (s) retourné(s) est effectué par PayPal, carte-bancaire ou virement bancaire.